Mentions légales
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Éditeur du site
- Dénomination : FacTRH [à compléter : raison sociale, forme juridique et capital social]
- Siège social : [à compléter : adresse complète]
- Immatriculation : [à compléter : SIRET / RCS et ville]
- Directeur de la publication : [à compléter]
- Contact : contact@factrh.fr
Hébergeur
- Société : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : 1007 (depuis la France)
- Site : www.ovhcloud.com
Les données sont hébergées au sein de l'Union européenne.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site factrh.fr (textes, graphismes, logos, interfaces logicielles) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite. Les marques et logos des entreprises clientes affichés dans leurs espaces dédiés restent la propriété exclusive de ces entreprises.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles effectué via ce site est décrit dans la politique de confidentialité. Le site n'utilise que des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du service (session de connexion) ; il ne dépose aucun cookie publicitaire ou de mesure d'audience.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site et la disponibilité du service, sans pouvoir garantir l'absence d'erreurs ou d'interruptions. Les conditions d'utilisation du service applicatif par les entreprises clientes sont régies par le contrat conclu avec chacune d'elles.